Aller au contenu principal

Mentions légales

Le site montsaintaignan.fr est édité par la Ville de Mont-Saint-Aignan :

Directeur de la publication : Catherine Flavigny
Rédactrice en chef : Elisa Le Morvan
Rédactrice : Brunehilde Dutheil
Conception graphique : Gaëtan Ballot
Développement : Apollonet (http://apollonet.fr)
Crédits photographiques : Ville de Mont-Saint-Aignan

Informations relatives aux contenus de montsaintaignan.fr

Malgré tout le soin apporté par nos équipes éditoriales et techniques à la rédaction et la mise en ligne des informations contenues sur le site montsaintaignan.fr (actualités, agenda, pages d'informations, documents en téléchargement...), des erreurs typographiques ou des inexactitudes techniques ne peuvent être exclues. La collectivité se réserve le droit de les corriger à tout moment dès qu’elles sont portées à sa connaissance.

Les informations et les documents contenus sur montsaintaignan.fr sont susceptibles de faire l’objet de mise à jour à tout moment. Notamment, elles peuvent faire l’objet de mise à jour entre le moment de leur téléchargement par l’internaute et celui où il en prend connaissance.

Les informations proposées sur ce site le sont à titre de service rendu au public. Malgré tout le soin apporté à la transcription des textes officiels, à la vérification des contenus et des informations, les éléments mis en ligne ne sauraient, de quelque manière que ce soit, prétendre à l’exactitude et engager la responsabilité de la collectivité.

Cette clause de réserve juridique n'a pas pour objet de limiter la responsabilité de la collectivité de manière contraire à la législation nationale applicable ni de l'exclure dans les cas où elle peut être engagée en vertu de ladite législation.

Droits d'auteurs et propriété intellectuelle

Le site montsaintaignan.fr constitue une œuvre dont la Ville de Mont-Saint-Aignan est l'auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite, toute utilisation du contenu autre que la reproduction et la consultation individuelles et privées, conformes à l'article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, est interdite. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Etablissement de liens vers montsaintaignan.fr

Le site de la Ville de Mont-Saint-Aignan autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte vers son contenu par le biais d'un lien ouvrant une nouvelle fenêtre ou onglet, en mentionnant la source (site internet de la Ville Mont-Saint-Aignan) pour chaque lien, en particulier lorsqu'il s'agit d'un lien direct sur un contenu, que l'accès aux pages contenant ces liens soit gratuit.

La Ville de Mont-Saint-Aignan n'autorise pas l'imbrication de ses pages à l'intérieur d'autres pages.

Cette autorisation ne s'applique pas aux sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

La Ville de Mont-Saint-Aignan se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.

Etablissement de liens vers d'autres sites internet

La Ville de Mont-Saint-Aignan ne peut être tenue pour responsable des contenus publiés sur des sites tiers vers lesquels des liens seraient diffusés depuis montsaintaignan.fr.

Informations techniques

Ce site utilise le logiciel de gestion de contenu Drupal.

Informatique et libertés

En vertu des articles 38 et suivants de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée le 6 août 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de rectification ainsi que d'un droit d'opposition pour motif légitime sur les données qui vous concernent. Vous pouvez à tout moment les exercer en vous adressant par courrier postal à : Mairie de Mont-Saint-Aignan, service communication, 59 rue Louis Pasteur, 76 130 Mont-Saint-Aignan.